Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.1V.Q. 175 - Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur les règles de circulation applicables aux véhicules hippomobiles sur le réseau local

Article 28
Versions de la disposition

Texte intégral
28.Un cocher ne peut faire marche arrière à moins que cette manœuvre puisse être effectuée sans danger et sans gêne pour la circulation.
2013, R.C.A.1V.Q. 175, a. 28.
28.Un cocher ne peut faire marche arrière à moins que cette manœuvre puisse être effectuée sans danger et sans gêne pour la circulation.
2013, R.C.A.1V.Q. 175, a. 28.
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